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    • Elles sont les propriétaires des logos
    • Les images de violence ou de contenu pornographique sont formellement interdites
    • Les logos aient au maximum une taille de 4MB
    • Les logos aient une forme carrée de préférence
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  • Droits sur les logos soumis : Les entreprises conservent tous les droits de propriété intellectuelle sur les logos qu’elles soumettent. LogoParc n’acquiert aucun droit de propriété sur ces logos. Utilisation des logos par LogoParc : En soumettant un logo, les entreprises accordent à LogoParc une licence non exclusive pour héberger, afficher et distribuer ce logo sur le site. Cette licence est limitée à la durée pendant laquelle le logo est hébergé sur le site.

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  • Pour toute question ou préoccupation concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à l’adresse legal@logoparc.com

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